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Propriété intellectuelle

Cabinet spécialisé dans les droits de propriété intellectuelle et industrielle, nous intervenons en contentieux, en dépôt, en lutte contre la contrefaçon et en valorisation de ces droits.

L’image de marque et l’innovation sont au cœur de toute entreprise qui réussit, et tout commence par la protection de sa propriété intellectuelle.

Nous offrons l’ensemble des services de propriété intellectuelle permettant d’enregistrer, de protéger et de valoriser stratégiquement vos droits de propriété intellectuelle et industrielle. Notre approche globale comprend l’enregistrement, la surveillance et les oppositions, les contrats et le règlement des litiges, afin de préserver vos actifs et d’ouvrir la voie au succès de votre entreprise.

En alliant expertise juridique et sens des affaires, nous proposons des solutions adaptées à vos besoins spécifiques. Nos partenariats internationaux solides nous permettent d’accompagner aussi bien les entreprises turques qui se développent à l’étranger que les entreprises étrangères qui investissent en Turquie.

Contentieux

Les litiges de propriété intellectuelle comptent parmi les plus complexes et les plus lourds d’enjeux auxquels une entreprise peut être confrontée.

Nous traitons l’ensemble des litiges de propriété intellectuelle, notamment la contrefaçon de brevets, de marques et de dessins et modèles, les actions en nullité, les demandes d’indemnisation et les recours contre les décisions de l’Office turc des brevets et des marques.

Notre approche repose sur une compréhension approfondie de l’activité et des objectifs de nos clients. Nous prenons le temps d’étudier votre portefeuille de droits, vos objectifs et vos priorités afin de vous apporter un conseil stratégique sur mesure.

Notre objectif est toujours de trouver le moyen le plus efficace de protéger vos droits tout en limitant les perturbations pour votre activité. Nous accordons une grande importance aux mesures provisoires et conservatoires afin de prévenir tout préjudice irréversible.

Si nous sommes prêts à porter l’affaire devant les tribunaux lorsque cela s’impose, nous savons que le procès n’est pas toujours la meilleure option. Nous étudions systématiquement les modes amiables, comme la médiation ou l’arbitrage, lorsqu’ils sont appropriés.

En définitive, nous offrons à nos clients une approche globale et orientée vers la valeur du contentieux de la propriété intellectuelle dans un environnement juridique turc exigeant.

Enregistrement et protection

Une gestion efficace d’un portefeuille de droits commence par un enregistrement stratégique et une protection rigoureuse.

Mandataires agréés auprès de l’Office turc des brevets et des marques, nous réalisons pour nos clients toutes les démarches d’enregistrement de marques et de dessins et modèles, de dépôt de brevets et de modèles d’utilité, d’opposition, de renouvellement et les autres opérations.

Nos services comprennent la surveillance des registres et du marché, les recherches d’antériorités et les avis sur la disponibilité et la protection. Nous préparons et déposons les demandes, en assurons le suivi et gérons les portefeuilles de nos clients. Nous formons régulièrement des oppositions contre les demandes de tiers et les décisions de l’Office.

Nous sommes particulièrement fiers de notre expertise en matière de dépôts, d’oppositions et d’opérations à l’international, ainsi que des incitations publiques turques en faveur des investissements en propriété intellectuelle. Nos partenariats stratégiques sur les marchés clés nous permettent de protéger les droits de nos clients sans difficulté dans de nombreux pays.

Lutte contre la contrefaçon

La présence indéniable de la contrefaçon et du piratage en Turquie porte atteinte à la fiabilité et à la valeur économique des droits de propriété intellectuelle et constitue une menace sérieuse pour les titulaires de droits présents dans le pays.

Les campagnes anticontrefaçon en Turquie exigent une approche délicate, alliant sens des affaires, prise en compte des équilibres sociaux, culturels et politiques et expertise juridique. Notre connaissance approfondie du volet pénal de la propriété intellectuelle nous permet d’apporter à nos clients des conseils rigoureux et efficaces, qui produisent des résultats concrets.

Nous réalisons des enquêtes et une surveillance étendues du marché afin de détecter les atteintes et d’agir. Nous enquêtons, établissons des rapports et collectons les preuves selon les instructions de nos clients.

Pour mener des opérations de saisie, nous déposons des plaintes pénales et représentons nos clients au cours de l’enquête devant le parquet. Nous organisons les opérations de perquisition et de saisie et y participons aux côtés de la police et des autres autorités, et veillons à chaque étape à ce que les produits contrefaisants soient conservés en sécurité puis détruits.

Nous représentons nos clients en première instance devant les tribunaux pénaux de la propriété intellectuelle, puis en appel devant les cours régionales et devant la Cour de cassation.

En raison de la position de la Turquie, véritable pont entre l’Europe et l’Asie, la protection aux frontières est un élément essentiel de la lutte contre la contrefaçon. Nous inscrivons les marques de nos clients auprès du système de protection douanière afin d’être automatiquement informés des marchandises contrefaisantes détectées lors des contrôles.

Valorisation

Des droits de propriété intellectuelle bien valorisés comptent parmi les actifs les plus précieux d’une entreprise.

Nous connaissons le rôle décisif de la propriété intellectuelle dans la croissance et la réussite des entreprises. Nos services de valorisation couvrent la stratégie, la négociation, les contrats et les opérations nécessaires pour atteindre vos objectifs et saisir toutes les opportunités.

Notre approche globale permet à nos clients d’identifier et d’exploiter des opportunités sur différents marchés par la licence, la franchise, la distribution et les autres formes d’extension de marque. Nous agissons en partenaire stratégique et vous guidons tout au long du parcours vers vos objectifs.

Nous maîtrisons les audits et l’identification des risques liés à la titularité et aux licences de droits de propriété intellectuelle. Nous évaluons avec nos clients les risques et avantages de chaque opération et élaborons une stratégie adaptée à leurs objectifs.

Nos services de négociation et de rédaction couvrent notamment les contrats de licence, de transfert de technologie et de coentreprise. Nous veillons à ce que chaque accord soit clair, exécutoire et protège efficacement les intérêts de nos clients.

Outre la rédaction et la négociation des contrats, nous intervenons également sur les cessions et transferts de droits de propriété intellectuelle.

Nos services dans ce domaine