
Associé
Ali Mert Çavuşoğlu
Avocat · Conseil en marques
Ali Mert Çavuşoğlu dirige les activités de droit des sociétés et de droit commercial du cabinet Çavuşoğlu.
- ali.mert@cavusoglu.law
Il conseille en droit des sociétés et assiste dans le règlement des litiges des clients issus de secteurs variés, notamment la chimie, l’industrie manufacturière, les dispositifs médicaux, les services financiers et les biens de consommation.
Ses interventions couvrent l’ensemble de la vie de l’entreprise, depuis l’investissement et la constitution de la société, en passant par le conseil régulier en matière de contrats, de conformité, de gouvernance et de financement, jusqu’à la liquidation ou l’acquisition. Outre sa pratique en droit des sociétés et en droit commercial, il dispose d’une solide expérience en matière de litiges de propriété intellectuelle et de gestion de portefeuilles.
Diplômé avec mention de la Faculté de droit de l’Université d’Ankara, il a effectué un stage en droit des sociétés et en propriété intellectuelle au sein d’un cabinet de premier plan avant d’être inscrit au barreau d’Istanbul.
Il est actuellement secrétaire du Centre d’arbitrage du barreau d’Istanbul. Il est membre de l’Istanbul Arbitration Association (ISTA), de l’ICC Young Arbitration & ADR Forum, de Young ICCA et de Young ISTAC.
Conseil en marques inscrit auprès de l’Office turc des brevets et des marques (TÜRKPATENT), il est habilité à représenter ses clients dans toutes les procédures d’enregistrement, d’opposition et de renouvellement de marques et de dessins et modèles. Il est membre de l’association turque des conseils en brevets et en marques et coauteur d’un ouvrage de préparation à l’examen de qualification des conseils en marques en Turquie.
Expert certifié en commerce extérieur et spécialiste des échanges entre l’Union européenne et la Turquie, il complète ainsi sa pratique du droit commercial.
Publications
- Publication du règlement sur la certification des produits technologiques
- L’affaire Fauré Le Page : le caractère trompeur des dates pouvant être perçues comme l’année de fondation
- Publication du Communiqué sur la tenue électronique des registres sociaux
- Télémédecine : cadre juridique et pratique des services de santé à distance
- Les modifications du règlement sur les hôpitaux privés
- Modifications du Communiqué relatif au Décret n° 32 sur la protection de la valeur de la monnaie turque
- La protection cumulative des dessins et modèles créés par les salariés
- Le délit de contrefaçon de marque en droit turc
- Les parties dans les litiges de marques en Turquie
- Propriété intellectuelle et contrats pour les designers et créateurs de contenu numérique




